[ Archives Municipales de Valence ] Série BB, Délibérations consulaires (1426-1790)
Archives administratives ou notariales anciennes, titres féodaux,
Présentation du producteur : Documents produits par les consuls et syndics d’Ancien régime de la ville de Valence. Le consulat valentinois a été établi à la fin du XIVe siècle. Les premiers registres de délibérations datent du XVe s. Présentation du contenu : Documents intéressant l’administration communale : aménagement urbain, finances et propriétés, défense et police, arts (peinture, théâtre, musique), relation avec l’autorité royale et les seigneurs laïcs ou ecclesiastiques. Importance matérielle : 53 registres ou cahiers cousus. Couverture Temporelle : 1426-1790 Supports représentés dans le fonds : Manuscrits/Tapuscrits Accroissement : Fonds clos (ne connaîtra pas d'accroissement) Accès Identifiant du fonds : BB 1-53 Instruments de recherche : André Lacroix, Inventaire-sommaire des archives communales et hospitalières de la Ville de Valence antérieures à la Révolution, Valence, Legrand et Granger, 1914. Conditions d'utilisation Conditions de consultation : Accès libre sous réserve de restrictions liées à l’état matériel du document. Conditions de reproduction : La reproduction pour usage privée est libre ; elle est soumise à autorisation pour tout usage public (mise en ligne, exposition, publication, par exemple) ou à caractère commercial. Elle peut amener, dans ce dernier cas, le paiement de droits.
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